Brevets : Marvell ne parvient pas à faire annuler sa lourde condamnation

Un juge a rejeté la requête de Marvell, grand spécialiste des contrôleurs de disques durs, visant à annuler sa condamnation au paiement de 1,17 milliard de dollars pour violation de brevet. L'action avait été intentée en décembre 2012 par l'université Carnegie Mellon.

Nouvel échec en justice pour l'américain Marvell, spécialiste, entre autres, des contrôleurs de disques durs. Le tribunal fédéral de Pittsburgh a rejeté sa requête en annulation concernant sa condamnation de décembre 2012, relate Reuters.

Ce litige l'oppose à l'université américaine Carnegie Mellon. Cette dernière considère que Marvell a contrevenu à deux de ses brevets, portant sur des technologies développées par le Professeur Jose Moura et son doctorant Aleksandar Kavcic. Leur travail reposait sur la réduction du bruit lorsqu'une information est lue à partir d'un disque dur.

Cette dernière avait bien tenté de se défendre en affirmant que les technologies avancées dans les brevets restaient pour le moment purement théoriques et pas encore accessibles à l'industrie. Un argument qui n'avait pas vraiment convaincu le juge, puisque ce dernier l'avait condamné à verser une amende de 1,17 milliard de dollars, sur la base de 0,5 dollar par puce vendue entre 2003 et 2012.

Il s'agit de l'une des plus importantes condamnations en matière de brevets aux États-Unis, supérieure à celle prononcée dans un premier temps dans l'affaire Apple contre Samsung de l'été dernier (1,05 milliard de dollars avant la révision à la baisse par la juge Lucy Koh).

Pour contester la décision, Marvell a donc tenté d'annuler le jugement en faisant valoir la nullité du procès. La firme considère en effet que l'avocat de l'Université a usé de commentaires inappropriés, trompeurs et préjudiciables à Marvell au cours de sa plaidoirie. Ce qui n'a pas vraiment convaincu le juge chargé d'examiner le recours, bien au contraire.

Celui-ci a ainsi considéré qu'à travers cette démarche, Marvell essayait « de faire ce qu'il n'avait pas réussi au procès: convaincre le tribunal de rejeter le jugement en espérant que la prochaine fois lui réussisse davantage ».

Marvell a d'ores et déjà promis de faire appel de cette nouvelle décision. La firme avait également demandé la révision du montant de son amende, mais le juge ne s'est pour le moment pas prononcé sur la question.