Piratage de films X : un éditeur américain privé de droits d'auteur en Allemagne

Un éditeur de vidéos pornographiques américains, à l'origine de nombreuses plaintes auprès d'internautes pour le piratage de ses films, vient de se voir débouté dans une affaire en Allemagne. Le tribunal a décrété que le droit d'auteur ne pouvait pas s'appliquer aux vidéos citées dans l'affaire.

Aux Etats-Unis mais également dans certains pays d'Europe, comme l'Allemagne, il est courant depuis des années que des éditeurs de films poursuivent des internautes dont les IP ont été relevée dans des services de partage illégaux. Les accusés sont alors sommés de passer à la caisse, afin d'éviter des poursuites judiciaires. Mais, parfois, les éditeurs ne s'en tirent pas à très bon compte.

C'est le cas de l'éditeur américain Malibu Media : le studio, qui a déposé des dizaines de plaintes aux USA, a cherché à en faire de même en Allemagne, rapporte TorrentFreak. Néanmoins, sa démarche vient de tourner court, puisque le tribunal de Munich a tout simplement déclaré que « la représentation primitive des activités sexuelles » présente dans les films de Malibu Media était assimilée à de la « pornographie pure », et non pas à « une création intellectuelle personnelle » et ne méritait donc pas la protection en vertu de la loi allemande sur le droit d'auteur.

Le fait que Malibu Media n'a pas pu prouver concrètement qu'il est le propriétaire des vidéos – proposées sous sa marque X-Art – n'a pas non plus aidé l'éditeur à plaider sa cause en Allemagne. Pour la firme, que les observateurs américains n'hésitent pas à qualifier de « copyright troll », c'est assurément un coup dur. Mais dans la mesure où Malibu Media mène une croisade lucrative contre les pirates, il y a fort à parier que l'éditeur reviendra à la charge en Europe avec un dossier revu et corrigé.